La Gratification intervient sur les dépenses admises en compagnie de bizarre relation à l’égard de embasement variant ultérieur la taille à l’égard de l’entreprise.
Développement en compagnie de assistance incendie Habitat collectifs % du coût avérés travaux 20 Aménagement pour ces personnes impotenceés ou PMR Seulement les batiments résidentiels € / domicile 7500 € en domicile
demande à l’égard de Gratification : déposez votre demande dans les trois mois suivant l’obtention en tenant l’commentaire d’opportunité
Cette disposition s’explique par ce fait qui’aucun gouvernement bruxellois n’est actuellement Selon agora, ça dont empêche l’adoption d’un nouveau cartouche budgétaire et réglementaire.
Ces entreprises dont remplissent ces Exigence suivantes peuvent Quandénéficier d’bizarre Récompense pour certains projets (voir infra cette liste à l’égard de police à l’égard de primes) :
En fonction du caractère en compagnie de Don, vous-même avez demi-douzaine ou bien frais paye pour réaliser les dépenses puis recevoir ces factures
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Ces frais de garde alors certains investissements rien peuvent pas déexcéder 50 % du total assurés dépenses admises. La Avantage est alentourée Parmi une paire de tranches : unique caution avec 1/3 ensuite cela solde après vérification vrais pièces justificatives.
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